Mentions légales
Cette page présente les informations légales de l’entreprise Innov’Humani’Bot71, assurant la transparence et la conformité de nos activités high-tech.
Bienvenue sur l'espace dédié aux mentions légales d'Innov’Humani’Bot71. Nous accordons une importance capitale à la transparence de nos activités et à la protection de vos droits. Les présentes dispositions régissent votre utilisation de notre site et définissent le cadre juridique de nos échanges.
Informations sur l’éditeur du site
- Raison sociale : SST CONCEPTS
- Filiale : Innov’Humani’Bot71
- Forme juridique : SARL
- Capital social : 10 000 €
- SIRET : 952 367 266 00014
- RCS : Chalon-sur-Saône
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR81952367266
Droit de la propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site, incluant de manière non exhaustive les textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes ainsi que la structure générale du site, est la propriété exclusive de SST CONCEPTS ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite. La marque Innov’Humani’Bot71 et les signes distinctifs associés restent la propriété de SST CONCEPTS.
Responsabilité
Les informations du site sont fournies à titre indicatif. La société s’efforce de les maintenir à jour mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs. La responsabilité de SST CONCEPTS / Innov’Humani’Bot71 ne saurait être engagée en cas de dommages liés à l’utilisation du site ou à des interruptions de service, dans les limites prévues par la loi.
Confidentialité des informations transmises
Les données transmises via le site (formulaires, compte client, commandes) sont traitées de manière confidentielle. Pour plus de détails, veuillez vous référer à notre Politique de confidentialité. Il est rappelé que l’utilisateur doit veiller à la confidentialité de ses identifiants de connexion.